Conseil communautaire
Le 20 juin 2025
- A la salle Multisports de Pennautier - 2 Chemin de Rivals - Pennautier
- À 14h00
- Gratuit, ouvert au public (se présenter à l'avance)
Le conseil communautaire est l’assemblée délibérante de Carcassonne Agglo. Il adopte, après débats, les décisions les plus importantes. Il vote le budget et décide des grands projets. Il se réunit au moins une fois par trimestre à l’initiative du président.
Les séances du conseil communautaires sont ouvertes au public.
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal du 11/04/2025
- Compte-rendu des Décisions du Président.
- Compte-rendu des Décisions du bureau communautaire du 29/04/2025
Statuts et compétences
- Rapport d'activités 2024 de Carcassonne Agglo et de Carcassonne Agglo Solidarité CIAS (1 annexe)
- Schéma de mutualisation - Bilan des actions de mutualisation 2024 (1 annexe)
- Désignation- Comité de développement agricole Corbières Minervois
Transitions écologiques, résilience et reconstruction
- Désimperméabilisation et renaturation des sols - Accompagnement de communes volontaires et expérimentation sur le patrimoine de Carcassonne Agglo (2 annexes)
- Plan de Massif Sud Carcassonnais - Création d'une servitude et d'aménagement de Défense de la Forêt Contre l'Incendie (DFCI) - Piste n°6 sur les communes de Montirat et de Palaja.
Finances et prospectives
- Approbation des comptes de gestion 2024
- Approbation du compte administratif 2024 - Budget principal (2 annexes)
- Approbation du compte administratif 2024 - Budget annexe de l'eau (1 annexe)
- Approbation du compte administratif 2024 - Budget annexe de l'assainissement (1 annexe)
- Approbation du compte administratif 2024 - Budget annexe de l'assainissement non collectif (SPANC) (1 annexe)
- Approbation du compte administratif 2024 - Budget annexe de l'environnement (1 annexe)
- Approbation du compte administratif 2024 - Budget annexe AOT (autorité organisatrice des transports) (1 annexe)
- Approbation du compte administratif 2024 - Budget annexe centre aquatique (1 annexe)
- Approbation du compte administratif 2024 - Budget annexe location immeubles nus (LIN) (1 annexe)
- Approbation du compte administratif 2024 - Budget annexe zones d'activités économiques (ZAE) (1 annexe)
- Affectation définitive des résultats 2024 aux budgets 2025
- Détermination des attributions de compensation 2025 (1 annexe)
- Décision modificative n°1 - Budget principal (1 annexe)
- Décision modificative n°1 - Budget annexe eau (1 annexe)
- Décision modificative n°1 - Budget annexe assainissement (1 annexe)
- Décision modificative n°1 - Budget annexe SPANC (1 annexe)
- Décision modificative n°1 - Budget annexe location d'immeubles nus (LIN) (1 annexe)
- Décision modificative n°1 - Budget annexe zones d'activités économiques (ZAE) (1 annexe)
- Gestion des Autorisations de programme et crédits de paiement - Gestion des Autorisations d'engagement et crédits de paiement - APCP et AECP
- Création de groupements de commande permanents avec le CIAS (6 annexes)
- Marché de prestations topographiques - Appel d’Offres Ouvert
- Marché 20085-04 « Assurance Dommages aux biens et risques annexes »- Avenant n°5 « prolongation des délais »
- Entretien et réparation des véhicules de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité CIAS - Appel d’Offres Ouvert
- Marché de fourniture de papier - Appel d'offres
- Adhésion à la centrale d’achat CANUT
Pacte vert, préservation des ressources naturelles et en eau
- Convention entre l’ASA de Carcassonne Ouest et Carcassonne Agglo relative à l’utilisation de la ressource en eau du Lac de Taure (1 annexe)
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de Carcassonne-Agglo au SMMAR relativement aux travaux d’assainissement réalisés dans le cadre du PAPI3 à Trèbes (1 annexe)
- Convention de partenariat dans le cadre de la mise en oeuvre du Fonds Unique Logement (FUL) du Département de l'Aude (1 annexe)
- Adhésion au SMMAR EPTB AUDE dans le cadre du transfert de compétence GEMAPI sur la partie domaniale du fleuve AUDE
- Essais de réception (inspections télévisuelles, essais d’étanchéité et essais de compactage) sur les réseaux humides - Appel d'offres ouvert
- Avenant n°1 au marché N° 22008 de fourniture et livraison de canalisations, pièces, accessoires d’eau potable et assainissement
- Fourniture et livraison de canalisations, pièces et accessoires. Accord cadre à bons de commande
Culture et citoyenneté
- Renouvellement d’agrément de la classe préparatoire aux écoles supérieures d’art de Carcassonne agglo
Habitat et cadre de vie
- Renouvellement du protocole de partenariat entre l’Etablissement Public Foncier Occitanie et Carcassonne Agglo (1 annexe)
Ressources humaines et patrimoine communautaire
- Règlement du temps de travail (1 annexe)
- Actualisation du Tableau des effectifs et création d'emplois permanents
- Création d'un nouvel emploi repère et de son IFSE
- Contrat de cession- bâtiments modulaires sur la commune de Trèbes (2 annexes)
- Renouvellement du recours à la concession de service public pour la gestion et l'exploitation du centre aquatique Les Bains de Minerve (1 annexe)
- Les Bains de Minerve - Avenant N°3 avec la Société RHEA pour l’actualisation annuelle des tarifs du Centre Aquatique (1 annexe)
Agriculture, viticulture et alimentation
- Adhésion au projet de plateforme logistique agricole départementale
- Valorisation agricole du Domaine des Rougeats et de la zone agricole de Beragne
Ruralité et équilibre territorial
- Fonds national de péréquation des ressources intercommunales (FPIC) 2025 - Attribution d'aides financières aux projets communaux
- Nouvelle convention de prestation de service d'entretien des espaces publics (1 annexe)
Transitions et sobriété énergétique
- Domaine des Rougeats - Projet Agrivoltaïque. Convention cadre de coopération Carcassonne Agglo - SEM ELO - SIP ENR (1 annexe)
- SYADEN (Syndicat Audois d’Energies et du Numérique) - Adhésion à la collecte et valorisation des Certificats d’Economies d’Energie (C.E.E.) (1 annexe)